L'assainissement

Le réseau d’assainissement est composé de :

• L’assainissement collectif est le système  d’assainissement dans lequel les eaux usées sont collectées et acheminées vers une station d’épuration pour y être traitées avant d’être rejetées dans le milieu naturel. Les communes sont toutes équipées d’ouvrages d’épuration. Cette compétence est gérée par la communauté de communes.
• L’assainissement individuel : Le territoire est étendu et peu dense. Aussi il n’est pas possible de desservir tous les habitants par un réseau public d’assainissement. Dans les secteurs non agglomérés, les eaux usées sont rejetées dans des installations individuelles, appelées aussi assainissement autonome. Ces systèmes sont obligatoires pour toutes les habitations qui ne sont pas raccordées au réseau public.

Le SPANC contrôle les installations existantes et les projets des nouvelles installations. De plus, afin de rendre un meilleur service public, le SPANC du SIMA Coise a opté pour deux autres compétences facultatives : l’entretien des ouvrages existants et la réhabilitation de système d’assainissement sous maîtrise d’ouvrage public.

Vous trouverez les obligations et responsabilités des usagers à ce lien : Règlementation SIMA COISE

Assainissement privé (à la campagne)

Le SPANC est un service public local du SIMA COISE chargé de :

• Conseiller et accompagner les particuliers dans la mise en place de leur installation d’assainissement non collectif,
• Contrôler les installations d’assainissement non collectif.

Comme pour l’assainissement collectif, ce service public fait l’objet d’une redevance qui en assure ainsi l’équilibre financier.

Assainissement public (collectif)

Depuis le 1er janvier 2020, la Communauté de communes des Monts du Lyonnais assure la gestion de cette compétence pour l’ensemble des 32 communes du territoire.

L’assainissement collectif est le système d’assainissement dans lequel les eaux usées sont collectées et acheminées vers une station d’épuration pour y être traitées avant d’être rejetées dans le milieu naturel. Les communes sont toutes équipées d’ouvrages d’épuration.